Installation des Conseils municipaux en 2020.

[jironi]

C'est vrai que le plus tôt serait le mieux, ne serait-ce que pour légitimer les équipes sorties des urnes. Dans le Gard, à Anduze, le maire Bonifacio Iglésias (maire depuis 2008), battu par la conseillère départementale écologiste Geneviève Blanc (53 - 47), refuse de collaborer, a fait un recours pour annuler les élections, et a déclaré dans le journal local "je suis élu, elle n'est rien!"

Dans la commune des Bouches-du-Rhône , proche d'Aix (le nom m'échappe), le maire déchu a fait changer les serrures...

Ambiance!

[PhB]

@ Boby13

Je ne suis pas pleinement convaincu que la prime au maire sortant soit essentiellement liée au contexte virologique du scrutin.

En général les élections intermédiaires sont l'occasion pour les électeurs de marquer leur réticence vis-à-vis du gouvernement en place. Les maires sortants opposants, ou non liés à la majorité sortante nationale, bénéficient d'une prime au sortant tandis que les maires proches du pouvoir sont généralement plombés par cette accointance et beaucoup de villes basculent vers l'opposition.

Cette année, rien de tout celà : quasiment pas de maire sortant issu de la majorité et tous les autres maires, qu'ils soient de droite ou de gauche, sont dans l'opposition... pour marquer sa défiance vis-à-vis d'En Marche, le plus logique était tout simplement de réélire le maire sortant...

À Lyon, Collomb se prend une veste, ailleurs les listes LREM font pâle figure. Les villes à enjeu sont souvent celles dont le maire ne se représente pas (Strasbourg, Marseille, Metz...) ou lorsque le maire a déplu aux habitants de sa ville, ce qui n'est pas si fréquent.

On n'en aura jamais la preuve, ni dans un sens ni dans l'autre, mais je pense que les résultats de ces élections ont été très peu perturbés par la crise du Covid 19. Je n'y vois aucun problème démontrable de représentativité démocratique.

Sur le plan sanitaire cependant, le scrutin a fait prendre un risque démesuré (et mal géré) aux assesseurs et scrutateurs, mais c'est un autre sujet - très grave, ceci dit.

[Stéphane]

C'est vrai que le plus tôt serait le mieux, ne serait-ce que pour légitimer les équipes sorties des urnes. Dans le Gard, à Anduze, le maire Bonifacio Iglésias (maire depuis 2008), battu par la conseillère départementale écologiste Geneviève Blanc (53 - 47), refuse de collaborer, a fait un recours pour annuler les élections, et a déclaré dans le journal local "je suis élu, elle n'est rien!"

Dans la commune des Bouches-du-Rhône , proche d'Aix (le nom m'échappe), le maire déchu a fait changer les serrures...

Ambiance!

La commune des Bouches du Rhône est La Barben, connue pour son zoo : https://marsactu.fr/bref/a-la-barben-le ... FbjsEYUYvE

[Boby13]

@ Boby13

Je ne suis pas pleinement convaincu que la prime au maire sortant soit essentiellement liée au contexte virologique du scrutin.

En général les élections intermédiaires sont l'occasion pour les électeurs de marquer leur réticence vis-à-vis du gouvernement en place. Les maires sortants opposants, ou non liés à la majorité sortante nationale, bénéficient d'une prime au sortant tandis que les maires proches du pouvoir sont généralement plombés par cette accointance et beaucoup de villes basculent vers l'opposition.

Cette année, rien de tout celà : quasiment pas de maire sortant issu de la majorité et tous les autres maires, qu'ils soient de droite ou de gauche, sont dans l'opposition... pour marquer sa défiance vis-à-vis d'En Marche, le plus logique était tout simplement de réélire le maire sortant...

À Lyon, Collomb se prend une veste, ailleurs les listes LREM font pâle figure. Les villes à enjeu sont souvent celles dont le maire ne se représente pas (Strasbourg, Marseille, Metz...) ou lorsque le maire a déplu aux habitants de sa ville, ce qui n'est pas si fréquent.

On n'en aura jamais la preuve, ni dans un sens ni dans l'autre, mais je pense que les résultats de ces élections ont été très peu perturbés par la crise du Covid 19. Je n'y vois aucun problème démontrable de représentativité démocratique.

Sur le plan sanitaire cependant, le scrutin a fait prendre un risque démesuré (et mal géré) aux assesseurs et scrutateurs, mais c'est un autre sujet - très grave, ceci dit.

Pardon mais pourrais je savoir pourquoi mon analyse sur le 15 mars a été supprimer ?

Ma propre analyse est en effet qu'une prime surdimensionnée a été faite, en laissant le scrutin se faire, aux maires sortants dans plus de 80 % des cas, c'est un fait ! Je rappelle que dans la majorité des cas se sont des municipalités sans étiquette.
Ensuite aussi avec un taux tout juste majoritaire du au contexte, bon nombre électeurs ne se sont pas rendu aux urnes et de faite, ne serait ce que pour la représentation des oppositions, le nombre de siège requis en a été affecté, c'est pour cela aussi que je parle de mascarade démocratique !

[stephed]

D'une conversation de ce mercredi 22 avril, j'ai appris d'un élu du 15 mars 2020 que, de source préfectorale, les installations des Conseils municipaux, élus en intégralité le 15 mars au soir, seraient envisagées pour les 22, 23 et 24 mai 2020.

J'avais, de mon côté, envisagé les 15, 16 et 17 mai mais l'indication venue d'une Préfecture, que je connais bien, me paraît digne d'être prise en considération.

Il est effectivement temps, dés lors que la situation sanitaire le permet bien sur, d'installer les équipes municipales élues le 15 mars. Cet "entre deux" ou des vaincus du suffrage universel profitent de la gestion de crise pour vider les placards et saboter le travail de leurs successeurs n'est pas démocratiquement sain.

[SALVAT]

et pour les conseils élus le 15 mars et devenus, depuis, incomplets....?
Une partielle s'impose au préalable.
on ne va pas attendre fin septembre ou début octobre.....sauf à annuler, de fait, le 1er tour, pour ces communes-là, et rouvrir un nouveau cycle électoral (1er et 2nd tour) comme pour les communes qui n'ont pu finaliser leur cycle électoral en mars.
Bertrand SALVAT

[pba]

Si on se réfère au texte (sauf si changement introduit dans la loi d'urgence du 23/03), il semble qu'il faille une partielle avant l'élection du maire
https://www.vie-publique.fr/questions-r ... rticuliers

"Que se passe-t-il dans les communes où le conseil municipal élu est incomplet ?

Dans les communes de moins de 1 000 habitants, la déclaration de candidature est désormais obligatoire mais les candidats peuvent se présenter soit de façon isolée, soit de façon groupée. De plus, il reste possible, pour les électeurs, de rayer des noms sur les bulletins. Il est donc possible que le nombre d’élus soit inférieur au nombre de sièges à pourvoir et le conseil municipal est déclaré incomplet.

Le code général des collectivités territoriales prévoit que le conseil municipal doit être complet pour procéder à l’élection du maire et des adjoints. Toutefois, dans le cas où l’ensemble des sièges n’a pas été pourvu à l’issue des élections municipales, y compris lorsque le nombre de conseillers municipaux est inférieur aux deux tiers de l’effectif légal, cette élection peut tout de même avoir lieu en application de la jurisprudence du Conseil d’État (élection municipale du Moule, 19 janvier 1990, req. n°108778 et 109848).

Le conseil municipal ne devra être complété dans le cadre d’une élection partielle que si, suite à des vacances postérieures au renouvellement général, l’on constatait que l’effectif est inférieur aux 2/3 de l’effectif légal ou qu’il convient d’élire un nouveau maire."

Les élections partielles peuvent être fixées en dehors du renouvellement général dans ce cas.

[pmf]

La Loi du 23 mars 2020 sur les Urgences Sanitaires a prévu qu'il n'y aurait pas d'élection partielle en cas de vacance de siège entre le 15 mars 2020 et l'installation du Conseil municipal dans les Communes de moins de 1001 habitants.

Les Maires des Communes dans lesquelles le Conseil municipal a été intégralement élu le 15 mars seront élus le jour de l'installation du nouveau Conseil municipal sans tenir compte des vacances intervenues depuis le 15 mars 2020.

Dans l'hypothèse où le nombre de sièges vacants serait d'au moins un tiers, le Maire serait élu le jour de l'installation du nouveau Conseil municipal mais une élection municipale partielle serait ensuite organisée pour pourvoir les sièges vacants.

Pour les Communes de 1 001 habitants et plus ayant un nouveau Conseil municipal depuis le 15 mars, en cas de vacance de siège, le suivant de liste sera déclaré élu et, si il n'y a pas de suivant de liste, un siège restera vacant et le Maire sera néanmoins élu au soir de l'installation du nouveau Conseil municipal.

La Loi du 23 mars 2020 est une Loi d'urgences Sanitaires avec en conséquence des dispositions dérogatoires au Droit commun ce qui est le principe de législation d'urgence.

[pmf]

Un espoir d'installation anticipée des Conseils municipaux élus le 15 mars 2020 se profile avec la nécessité d'impliquer au mieux les Maires des Communes dans la réouverture des Écoles Primaires et Maternelles.

Je milite de nouveau pour des installations les 15, 16 et 17 mai.

[pmf]

Les installations des Conseils municipaux, élus le 15 mars 2020, s'annoncent après l'avis favorable avec préconisations de sécurité sanitaire émis ce jour par le Conseil Scientifique.

Les dates présumées par le Ministère de l'Intérieur en avril, soit les 22, 23 et 24 mai, prennent apparemment de l'épaisseur pour installer les 431 739 Conseillers municipaux élus le 15 mars 2020, sans que je sache si ce chiffre inclut les élus de Conseils municipaux encore incomplets, ni, hélas, les élus du 15 mars disparus depuis pour cause de Pandémie ou de Longue Maladie ou d'une autre cause.

Les mesures sanitaires, préconisées instamment par le Conseil Scientifique, devraient me priver de pouvoir assister à l'installation comme Conseiller municipal d'un de mes Amis, dont j'ai suivi très attentivement la campagne électorale et apporté mon soutien en figurant nominativement, es qualités associatives, sur la liste de soutien sur laquelle mon Ami et Camarade figurait très activement.