spinto a écrit:Républicain67 a écrit:Merci. Mais ce n'est pas toujours le cas. Je prends l'exemple de la Moselle, un département que je connais bien pour y avoir habité. Dans le nouveau canton de Boulay-Moselle, le bureau centralisateur du canton est à Boulay-Moselle (qui est donc le chef-lieu du canton), alors que la ville la plus peuplée est Creutzwald (13 000 habitants contre 5500 à Boulay). Le meme cas se retrouve dans le canton du Sillon Mosellan où le bureau centralisateur est à Maizières-lès-Metz, alors que Woippy, dans la banlieue de Metz est plus peuplée. Peut etre que le cas de Boulay est lié au fait que la petite ville est une sous-préfecture.
Je n'avais pas vérifié pour chaque département, mais c'est pourtant le principe qui avait été posé lors du redécoupage, et qui me semble suivi pour les départements que je connais. Je n'ai aucune explication sur le fait que ce ne soit pas le cas en Moselle mais l'explication sur le statut de sous-préfecture trouve un contre-exemple dans le Finistère, où Châteaulin, petite sous-préfecture de 5 000 habitants se retrouve dans le canton de Crozon.
En tout cas, la commune où se trouve le bureau centralisateur est logiquement qualifiée de chef-lieu (on notera d'ailleurs que les décrets procédant au redécoupage par départements n'évoque même pas la qualité de chef-lieu, qui semble disparaître alors qu'elle conditionne un certain nombre de dotations/particularité pour les communes concernées - j'en déduis donc qu'il faut assimiler bureau centralisateur et chef-lieu). Reste que comme le montre tes exemples, ce n'est pas nécessairement la commune la plus peuplée. Il serait intéressant de recenser d'éventuels autres cas, hors Moselle.
Gard, Corse-du-Sud : vers une annulation du redécoupage des cantons ?
Le redécoupage des cantons dans le Gard et la Corse du Sud pose problème et a été renvoyé à la section du contentieux du Conseil d'État.
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