Municipales partielles complémentaires dans l'Eure.

[pmf]

Le localier de Paris Normandie s'étant désintéressé de l'élection municipale partielle complémentaire de Bazincourt sur Epte, à moins qu'il n'est rejoint un lieu de vacances, il a fallu attendre vendredi et la parution du numéro de l'Ami L'Impartial pour connaître les résultats du Premier Tour de l'élection partielle de Bazincourt et apprendre alors qu'un Second Tour se déroulerait le dimanche 10 juin 2022.

Ce Second Tour à venir aura pour but de pourvoir les cinq sièges du Conseil municipal de Bazincourt encore vacants à ce jour.

Venons-en aux résultats du Premier Tour parfaitement présentés par le journaliste de L'Impartial et voici les données :
- Inscrits sur la liste électorale : 538 ;
- Votants : 114 ;
- Blancs : 2 ;
- Nuls : 4 ;
- les 6 Candidats briguant les cinq Sièges à pourvoir ont obtenu dans l'ordre décroissant du nombre de voix : 71 voix, 69 voix, 55 voix, 46 voix, 45 voix et 35 voix.
Aucun des Candidats n'ayant obtenu 135 voix, soit au moins 25 pour cent des Inscrits, le Second Tour pourvoiera les cinq Sièges vacants du Conseil municipal de Bazincourt sur Epte, Commune objet de turbulences municipales diverses et variées depuis plusieurs années avec notamment un projet de travaux d'assainissement très discuté en bord de l'Epte, laquelle n'est pas toujours sage, même si elle paraît plus unie ou uniforme que le Conseil municipal de la Commune et que certains habitants.

[pmf]

L'Impartial, toujours attentif à la politique locale, nous apprend que la Commune de Harquency dispose désormais d'un Maire de plein exercice puisque le deuxième adjoint a été élu Maire de la Commune en obtenant 9 voix sur les onze Conseillers municipaux, un élu ayant voté blanc et un autre Conseiller municipal n'ayant pas participé à l'élection car il n'avait pas encore rejoint la table du Conseil municipal.

Ensuite, le Conseil municipal procédait à l'élection du Premier Maire Adjoint et le sortant était reconduit dans son Mandat en obtenant les 11 voix exprimées.

Venait alors l'élection du Deuxième Maire Adjoint pour remplacer le titulaire sortant du Mandat d'Adjoint devenu Maire et, pour ce scrutin, deux candidats présentaient leurs candidatures, l'un des deux étant un Conseiller municipal élu en 2020 et l'autre étant un des deux élus de l'élection partielle de juin 2022. Précisons que ce nouvel élu l'avait été le 26 juin lors du Second Tour de scrutin en obtenant 57,9 pour cent des voix. Après dépouillement du scrutin, l'élu de 2020 obtenait 9 voix et celui élu en juin recueillait 2 voix.

Enfin, pour aller au bout du propos, j'indiquerai que la prévision, que j'avais formulée à l'aveugle avant le Second Tour du 26 juin, a été séchement battue en brèche par les électeurs de Harquency. L'élu du 26 juin et candidat au mandat de deuxième adjoint est, en effet, le Candidat à l'élection du 26 juin, Manager chez Holophane, lequel l'a nettement emporté face aux deux autres candidats, dont celui pour qui j'avais prévu l'élection au Second Tour. Pan sur mon clavier et sur mes neurones.

[pmf]

L'Impartial de Les Andelys ne déserte par les bords de Seine en période estivale et ce " Canard ", toujours très attentif à ce qui se passe dans sa zone de diffusion a publié cette semaine un article se rapportant au Second Tour de l'élection municipale partielle complémentaire de Bazincourt sur Epte.

La lecture de cet article fort bien écrit et également bien documenté, nous apprend notamment que le Maire de Bazincourt sur Epte n'a pu présider le Bureau de Vote du Second Tour de scrutin le 3 juillet 2022, étant contraint de s'en tenir éloigné de par sa rencontre avec un virus, devenu très célèbre dans notre Pays, dont la capacité de transmission est inédite en ce siècle, et dont il est permis de penser qu'il se voudrait le successeur du virus ayant sévi en 1918 et en 1919 sous l'appellation de " Grippe Espagnole ".

Passé ces considérations sanitaires, venon-en au résultats du Second Tour du 3 juillet de l'élection partielle de Bazincourt sur Epte :
- Inscrits sur la liste électorale de la Commune : 538 ;
- venus à l'urne : 99, soit 18,40 pour cent des électeurs inscrits ;
- bulletins blancs et équivalents : 3 ;
- bulletins déclarés nuls par le Bureau de Vote : 2 ;
- suffages exprimés : 94.
Cinq Candidats ont été élus avec dans l'ordre du nombre de suffrages obtenus : 57 voix (60,63 pour cent des exprimés, 48 voix (51,06 pour cent), 43 voix (45,74 pour cent), 41 voix (43,61 pour cent) et 41 voix (43,61 pour cent).
Le sixième Candidat n'a, pour sa part, obtenu que 35 voix et n'a donc pas pu s'asseoir à la table du Conseil municipal alors qu'avec 46 voix au soir du Premier Tour il se trouvait en quatrième position des Candidats. Le Candidat en sixième position le 26 juin au soir avec 35 voix a, pour sa part, effectué un retour en voix au Second Tour en améliorant son résultat de 8 voix avec 43 voix et en étant le seul des Candidats à progresser en voix entre le Premier et le Second Tour. Bravo à lui pour sa campagne certainement très active d'entre les deux tours.
Conseil municipal à convoquer par le Maire rétabli pour installer les cinq nouveaux élus du 3 juillet 2022.

[pmf]

La séquence électorale de Bazincourt sur Epte ayant pris fin, place à l'élection partielle municipale de Les Thilliers en Vexin, Commune qui comme sa dénomination l'indique se situe dans le Vexin, donc dans l'Est-Nord-Est du Département de l'Eure à une dizaine de kilomètres à l'ouest de Gisors.

Les Thilliers en Vexin est traversée par la Route Départementale 6014, l'ex Route Nationale 14 Paris-Rouen par Pontoise.

A l'heure où j'écris ces propos, je ne connais pas le nombre de sièges d'élus municipaux des Thilliers qui seront à pourvoir en septembre prochain car l'information est quasi absente en la matière, la seule qui me soit parvenue m'est venue du site de la Préfecture de l'Eure à la réactivité comme d'habitude remarquable dès avant que l'autorité préfectorale eût signé l'arrêté de convocation des électeurs des Thilliers à l'urne. Tout au plus est-il possible d'indiquer que le scrutin municipal de 2020 a eu pour conséquence d'entraîner la défaite de Madame le Maire sortante, de Monsieur le Premier Maire Adjoint sortant et trois autres élus sortants qui les accompagnaient sur la liste de onze candidats, dont aucun n'est parvenu à s'asseoir à la table du Conseil municipal des Thilliers.

Nous en saurons plus avec la publication de l'Arrêté préfectoral et également lors de la parution d'articles dans mon cher Impartial, ses journalistes ayant bien mérité en cette période estivale de congés bien venus en d'autres contrées que le Vexin et les bords de la Seine nourricière du territoire de l'ex Haute-Normandie avec ses affluents de l'Epte, de l'Andelle, de l'Eure, du Cailly et de la Risle pour ne citer que les plus importants.
A suivre en direct ou pas des Thilliers en Vexin.

[pmf]

L'Arrêté préfectoral invitant les électeurs de Les Thilliers en Vexin à l'urne a été signé par l'Autorité préfectorale et il est désormais accessible sur le site de la Préfecture du Département de l'Eure.

La lecture de cet Arrêté préfectoral nous apprend que quatre sièges de Conseillers municipaux seront à pourvoir le dimanche 18 septembre 2022 et, au besoin, le dimanche 25 septembre 2022.

L'élection municipale partielle complémentaire de Les Thilliers en Vexin est destinée à pourvoir les quatre sièges actuellement vacant au Conseil municipal des Thilliers en principe composé de onze élus municipaux.

Ces quatre vacances de sièges résultent, d'une part de deux démissions d'office d'élus du scrutin du 15 mars 2020 provoquées par un Arrêt de la Cour Administrative d'Appel de Douai en date du 18 janvier 2022, et d'autre part de deux démissions de Conseillers municipaux, l'une en date du 4 mai 2022 et l'autre en date du 25 mai 2022.

Précision : la Commune de Les Thilliers en Vexin est peuplée de 495 habitants et dispose donc de onze sièges en son Conseil municipal.

[pmf]

D'une recherche de l'Arrêt de la Cour d'Appel Administrative de Douai du 18 janvier 2022 éévoqué dans les propos précédents, nous apprendrons que les deux Conseillers municipaux de Les Thilliers en Vexin, déclarés par la Cour d'Appel démissionnaires de leurs mandats municipaux, l'ont été pour avoir refusé de participer à la tenue du Bureau de Vote des Thilliers en juin 2021.

Je conseille aux lecteurs qui souhaiteraient en savoir plus d'effectuer une recherche sur la Toile et ils pourront lire l'Arrêt de la Cour d'Appel, laquelle avait été saisie en Appel par le Maire des Thilliers demandant que la Cour prononce les démissions d'office de trois Conseillers municipaux s'étant soustraits sans motif recevable à leur obligation de tenue du Bureau de Vote des élections Départementales de juin 2021 alors qu'ils figuraient sur le tableau de permanence de tenues du Bureau de Vote.

Un troisième Conseiller municipal était aussi concerné par la demande de démission d'office formulée par le Maire des Thilliers, mais la Cour d'Appel n'avait pas prononcé sa démission d'office, l'excuse qu'il avait présentée au Maire étant considérée recevable et surtout la requête du Maire au Tribunal Administratif étant parvenue au delà du délai d'un mois de saisine du Tribunal.
A lire l'Arrêt car une telle situation de procédure de démission d'office d'un élu municipal demandée par un Maire à l'encontre de trois élus de sa liste aux élections municipales n'est pas fréquente.

Le Tribunal Administratif de Rouen avait été, à l'origine, saisi par le Maire des Thilliers mais le dépassement du délai d'un mois de traitement de la requête par le Tribunal Administratif de Rouen avait entraîné l'impossibilité pour cette Juridiction de se prononcer sur la requête du Maire obligeant celui-ci à interjeter Appel d'une Ordonnance de non lieu à statuer du Tribunal Administratif de Rouen. Encore une singularité de plus dans ce Dossier des Thilliers en Vexin.

Une chose est sûre, le Maire en exercice a du répondant et n'hésite pas à appliquer la réglementation.
Actuellement, il se préoccupe de la reconversion des locaux de l'Ecole de la Commune après la fermeture de la classe ou des classes et il envisage d'y installer des Commerces, un Salon de Coiffure et un Commerce de bouche ou encore un Cabinet du Secteur Médical et Paramédical ou de Psychologue.
Il ne manque pas d'idées et c'est très bien pour les Thilliers.

[pmf]

Je cherchais à savoir si le Conseiller municipal démissionnaire de sa propre volonté était celui ayant échappé à la démission d'office pour cause de dépassement du délai d'un mois dans l'envoi de la requête du Maire après avoir refuse sans excuse valable le 12 mai 2021 d'honorer sa présence à la tenue du Bureau de Vote des élections Départementales le 27 juin 2021, date du Second Tour.

D'une recherche par croisement des indications figurant sur l'Arrêté préfectoral de convocation de l'élection partielle de septembre prochain avec l'Arrêt de la Cour Administrative d'Appel, j'ai relevé que le Démissionnaire de sa propre volonté est bien celui qui avait échappé à la démission d'office le 18 janvier 2022.

Place aux candidatures au scrutin de septembre avec réception des Candidatures à partir du 29 août 2022 et ce jusqu'au 1er septembre.

[pmf]

Le filon des élections partielles euroises n'est pas épuisé puisque vient de s'annoncer de par le service des élections de la Préfecture du Département et sous la signature du Sous-Préfet de l'Arrondissement des Andelys, un certain Nicolas Lebas, ex Maire de Faches Thumesnil, un élection municipale partielle en octobre 2022 dans la Commune de La Neuve Grange.

La Commune de La Neuve Grange est peuplée de 343 habitants répartis entre le bourg et un certain nombre de villages et hameaux. Elle est située dans le Nord Ouest du Département de l'Eure et se trouve à neuf kilomètres du bourg de Lyons la Forêt, Commune très prisée de Franciliens en résidence secondaire dans le centre autour du Restaurant-Auberge étoilé. La Neuve Grange est aussi proche de l'Abbaye de Mortemer chargée d'histoire de la Normandie située sur la Commune de Lisors.

Le Conseil municipal de La Neuve Grange est actuellement composé se sept élus et quatre sièges sont vacants à la suite de démissions de Conseillers municipaux, dont une Maire Adjointe. Je ne connais pas les raisons de ces démissions et l'excellent hebdomadaire L'Impartial des Andelys devrait nous apporter de précieuses indications en la matière.
A suivre.

[pmf]

L'élection municipale partielle complémentaire de la Commune de La Neuve Grange se déroulera le dimanche 9 octobre 2022 et, au besoin, le dimanche 16 octobre 2022.
Quatre Candidatures ont été déposées auprès des autorités préfectorales pour les quatre sièges à pourvoir.
Y aura-t-il un ou deux tours de scrutin ? Tout dépendra de l'empressement des électeurs à se rendre à l'urne et à s'y exprimer en faveur des candidats en lice ?