Députés et sénateurs en mission temporaire

[vincent]

Depuis mon dernier point sur ce sujet, deux parlementaires se sont vus confiés une mission :

• Antoine Herth, député, sur le thème "Les produits alternatifs de protection des cultures" depuis le 28 septembre 2010
• Denis Badré, sénateur, sur le thème "Le développement des synergies entre l’Union européenne et le Conseil de l’Europe" depuis le 7 octobre 2010

[maxxx]

Je viens de penser à un truc : a-t-on des nouvelles des missions confiées à Brigitte Barèges et Didier Robert aux lendemains des régionales de 2010 ?

Il me semble que les 6 mois de leurs missions sont désormais dépassés depuis la mi-octobre.

Leur situation n'est pas anodine : ils sont tous deux dans des situations de cumul qui devraient en principe les amener à renoncer à leur mandat législatif (ou du moins, s'ils respectent leurs engagements pris)...Chacun avait vu dans cette trouvaille de missions une manoeuvre destinée à éviter la cas "législative partielle", de nouvelles élections qui conduiraient - très vraisemblablement avec le contexte actuel - à des basculements de circonscriptions à gauche...

[vincent]

Il me semble que les 6 mois de leurs missions sont désormais dépassés depuis la mi-octobre.

Non pas encore, le délai de 6 mois s'achève mi-novembre.

J'en profite pour refaire un lien vers la nouvelle page du site dédiée aux parlementaires en mission temporaire.

Le suivi est simplifié, je pense.

[vincent]

Par décret du 5 novembre 2010, Jean-François Chossy est chargé d'une mission temporaire auprès de la secrétaire d’Etat chargée de la famille et de la solidarité.

La nouvelle rubrique du site n'a pas encore été mise à jour car impossible de trouver plus d'informations sur... l'intitulé de la mission. Je continue mes "investigations"...

Il est tout de même très étonnant de voir que les décrets ne donnent pas, historiquement, plus d'informations sur la nature des travaux confiés.

[vincent]

Suite de mon dernier message :

• La mission confiée à Jean-François Chossy porte sur "L'évolution des mentalités et le changement de regard porté par la société sur les personnes handicapées".

D'autre part, je corrige une information que j'avais fait apparaître sur la page dédiée au suivi des missions temporaires et qui était erronée :

• La mission confiée à Brigitte Barèges n'est aucunement liée à celle confiée à Didier Robert et qui vient d'être prolongée de 6 mois.

[vincent]

Par décret du 12 novembre 2010, Louis Guédon, député de la Vendée, a été chargé par Bruno Le Maire, Ministre de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche d'une mission sur le thème :

"L'évolution des prix des produits de la mer et des revenus des entreprises de pêche française".

[vincent]

Par décret du 13 décembre 2010, Daniel Fasquelle, député du Pas-de-Calais, s'est vu confié une mission par le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire, Bruno Le Maire.

Comme cela fut déjà le cas par le passé, je n'ai pas pour l'instant connaissance du thème exact de la mission.

[vincent]

Comme prévu, voici l'intitulé de la mission confiée à Daniel Fasquelle :

"Le renouvellement de la flotte de pêche maritime française".

La lettre de mission du Premier ministre est consultable sur le blog du député du Pas-de-Calais : http://danielfasquelle.blogspot.com/201 ... de-la.html

[pierrot]

Par décret du 18 décembre 2010, Christian Demuynck, sénateur UMP de Seine-Saint-Denis, a été chargé d'une mission temporaire auprès de Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Cette mission portera sur le décrochage à l'université. Le rapport devrait être remis en avril 2011.

[vincent]

Merci pour l'information Pierrot.