Politiquemania

La base de données de la vie politique française

Les recours en annulation d'élections

Chambre de discussion sur les élections cantonales qui seront organisées en mars 2011 et visant au renouvellement de la moitié des conseillers généraux.

Les recours en annulation d'élections

Messagede manusurmars » Jeu 5 Mai 2011 17:42

Il me semblerait utile de prévoir un forum dédié aux recours en annulation d'élections cantonales.

J'en ai repéré quelques-uns que je liste ci-dessous, mais je suppose qu'il en existe bien plus.

beaucoup n'aboutiront sans doute pas, mais ces recours en eux-mêmes sont une illustration de la vie politique locale et des luttes qui s'y livrent et à ce titre me paraissent dignes d'être observés:

Loire –canton de Saint-Chamond Nord
recours contre l'élection de Hervé Reynaud
http://www.zoomdici.fr/actualite/Saint- ... 07212.html

Mayotte – canton de Sada
recours contre l'élection d'Ibrahim Aboubacar
http://www.malango-actualite.fr/article ... r-7561.htm

Corrèze – canton de Corrèze
recours contre l'élection de Bernadette Chirac
http://www.lepopulaire.fr/editions_loca ... DCxw-.html

Creuse – cantons de Bourganeuf et d'Aubusson
recours contre les élections de Jean-Jacques Lozach (PS) et de Jean-marie Massias (DVD)
http://www.lepopulaire.fr/editions_loca ... BABo-.html
manusurmars
 
Messages: 145
Inscription: Dim 6 Mar 2011 23:45

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede ligerien » Jeu 5 Mai 2011 18:02

manusurmars a écrit:Loire –canton de Saint-Chamond Nord
recours contre l'élection de Hervé Reynaud
http://www.zoomdici.fr/actualite/Saint- ... 07212.html


Pour parler une nouvelle fois de mon département, l'invalidation très hypothétique du conseiller général de St Chamond-Nord serait de nature à modifier les équilibres au conseil général. Le divers-droite Hervé REYNAUD l'avait emporté face au candidat FN arrivé en tête du 1er tour. Pour mémoire, le Président BONNE est à la tête d'une majorité de 20/40. La gauche a conquis 2 cantons en 2011, il lui fallait en emporter 3. Les 2 cantons prenables sur lesquels la gauche est restée à quai au soir du 1er tour étaient justement St Chamond-Nord, l'autre était Rive de Gier.
ligerien
Animateur du site
Animateur du site
 
Messages: 1397
Inscription: Mer 12 Jan 2011 17:54
Localisation: Loire
Messages : 2 (détails)

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede vudeloin » Jeu 5 Mai 2011 18:58

Bah il doit y en avoir d'autres car je ne pense pas que le PS laisse filer sans moufter Sannois et Argenteuil ouest, ni la droite les cantons jurassiens de Nozeroy et de Lons le Saunier Nord...
Ainsi y a t il recours à Cahors Sud, à Crèvecoeur le Grand dans l'Oise, à Carling en Moselle, à Conlie dans la Sarthe ou encore à Béziers 4 et à Brignoles dans le Var.
vudeloin
 
Messages: 8288
Inscription: Mer 5 Jan 2011 12:39
Avertissements: 3

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede Oskial » Dim 8 Mai 2011 07:58

Il y a aussi :
- Aubervilliers-Est en Seine-Saint-Denis où la socialiste Evelyne YONNET,battue de 59 voix au 2d tour, conteste l'élection du communiste Pascal BEAUDET, ancien maire de la ville.
- Le Raincy, également en Seine-Saint-Denis, ou l'UMP Ludovic TORO conteste sa défaite (il était conseiller général sortant) face au maire PS de Clichy-sous-Bois, Claude DILAIN
- Six-Fours-les-Plages, dans le Var, ou le trois candidats (Frédéric BOCCALETTI, FN, Alain DOUBLET, SE, et Erik TAMBURI, NC) contestent l'élection de Joseph MULE, UMP et premier adjoint au maire de la ville, pourant vainqueur de 501 voix au second tour face au FN, pour utilisation frauduleuse du magazine municipal à son avantage.
- Montbard, en Côte d'Or, où Laurence PORTE (NC), battue de 9 voix au 2d tour, conteste l'élection de Robert GRIMPRET (PRG).
- Arras-Sud, dans le Pas-de-Calais, où Marie-Christine DURIEZ (FN), pourtant très largement battue au 2d tour (34.79%), conteste la réélection du socialiste Jean-Louis COTTIGNY, parce que trois maires socialistes du canton ont envoyé à leurs électeurs leur soutien à Cottigny accompagné d'un bulletin au nom de ce dernier, ce qui est semble-t-il totalement illégal.
- Une épidémie dans les Alpes-Maritimes : à Nice 14 où Jacques PEYRAT, ancien maire de la ville, soutenu par le FN, qui conteste le fait que Max BAEZA (EXD), ancien secrétaire départemental du FN, ait utilisé le FN sur ses affiches. Les deux avaient été eliminés mais J. PEYRAT soutient que cette mention aurait trompé des électeurs qui lui auraient permis de devancer le socialiste Paul CUTURELLO et d'accéder au 2d tour.
- à Nice 7 ensuite, où Dominique BOY-MOTTARD (PRG, ex-PS) conteste la qualification de l'UMP Bernard BAUDIN, qui l'avait devancée de 16 voix au premier tour, l'empéchant de se qualifier pour le second. Bernard BAUDIN l'a largement emporté sur le FN au second tour.
- à Villefranche-sur-Mer, où le DVD René VESTRI, Maire de Saint-Jean-Cap-Ferrat, conteste l'élection de son collègue de Cap-d'Ail, Xavier BECK (UMP), qui l'a denacé de 200 voix au second tour, en accusant... Nice-Matin de traitement inégalitaire.
- à Nice 8 enfin, où Hervé CAEL, DVD, conteste la réélection d'Olivier BETTATI (UMP), parce qu'il a utilisé les n° de téléphone de la mairie de Nice et du conseil général dans sa propagande électorale. Hervé CAEL a été devance de 1900 vois par Olivier BETTATI au 1er tour...
- à Tarascon-sur-Ariège, dans l'Ariège, où le maire de la ville, Alain SUTRA (PRG, ex-PS) conteste la victoire du socialiste Alain DURAN, conseiller général sortant, qui l'a devancé de 90 voix au 2d tour.
- à Lasseube, dans les Pyrénées-Atlantiques, où ce sont trois électeurs qui contestent l'élection de Jean-Marc GRUSSAUTE (MODEM), qui a devancé René BOURDET-PEES (DVG) de... 2 voix. Ce dernier avait refusé d'engager un recours laissant ce soin au Préfet au y avait renoncé faute de contestation du challenger...
- plus original, l'élection de Pierre GSELL (DVD) à Muntser (Haut-Rhin) est contestée pour de sraisons d'incompatibilité entre la fonction de conseiller général et son statut d'agent de l'ONF. Il avait battu le communiste Serge JAEGGY au second tour très largement.
- A Ervy-le-Châtel (AUbe), où l'UMP Roger BATAILLE, maire du chef-lieu de canton, conteste la courte victoire (13 voix) de son adversaire socialiste André VILLALONGA.

Et ce n'est sans doute qu'un aperçu...
Oskial
Animateur du site
Animateur du site
 
Messages: 336
Inscription: Mer 24 Fév 2010 16:40
Messages : 2 (détails)

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede marc joseph » Mer 11 Mai 2011 08:48

autre recours confirmé aujourd'hui par le quotidien la Provence : celui de Marseille Le Camas , où le sortant PRG Antoine Rouzaud avait été éliminé dès le premier tour .
marc joseph
 
Messages: 149
Inscription: Lun 21 Déc 2009 21:45

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede nico 69 » Mer 11 Mai 2011 09:17

Dans le Rhône, il y a Meyzieu où l'ancienne conseillère générale PS du canton (Odette GARBREICHT), battue par un candidat UMP (Michel FORISSIER) et maire de la ville reproche à celui-ci d'avoir utilisé les moyens municipaux pour sa campagne.

Lyon 8 : le candidat UMP (Lionel LASSAGNE) battu a déposé un recours contre le candidat PS et Maire du 3è arrondissement élu le 27 mars (Thierry PHILIP) mais la raison n'est pas très clair pour le moment.
nico 69
 
Messages: 120
Inscription: Mer 25 Nov 2009 16:03

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede ploumploum » Jeu 9 Juin 2011 16:57

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2011/06/09/97001-20110609FILWWW00582-annulation-de-l-election-de-mme-chirac.php

Il se pourrait bien que l'élection de Bernadette Chirac soit annulée pour "un vice de forme" par le Tribunal administratif de Limoges.
ploumploum
Animateur du site
Animateur du site
 
Messages: 12568
Inscription: Ven 11 Mar 2011 19:24
Localisation: Séquano-Dionysien

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede manusurmars » Jeu 23 Juin 2011 10:10

ploumploum a écrit:Il se pourrait bien que l'élection de Bernadette Chirac soit annulée pour "un vice de forme" par le Tribunal administratif de Limoges.


L'élection de l'ancienne première dame vient en effet d'être annulée.
elle dispose donc d'un mois pour contester cette décision, ce qu'elle fera sans nul doute.
si l'élection est définitivement annulée, on revotera d'ici la fin de l'année dans ce canton, sans aucun risque d'ailleurs pour la sortante.

http://www.lepopulaire.fr/editions_locales/tulle/l_election_de_bernadette_chirac_en_correze_annulee@CARGNjFdJSsBHhkGARw-.html
manusurmars
 
Messages: 145
Inscription: Dim 6 Mar 2011 23:45

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede manusurmars » Lun 27 Juin 2011 10:32

Une autre élection a été annulée dans le Limousin, celle de JM Massias à Aubusson (Creuse):

http://www.radio-totem.net/actualite/jo ... filtre=all

Il semblerait que ce soient les 2 seules élections annulées dans le Limousin.
L'élection du psd du CG de la Creuse, JJ Lozach, a au contraire été validée.
manusurmars
 
Messages: 145
Inscription: Dim 6 Mar 2011 23:45

Re: Les recours en annulation d'élections

Messagede manusurmars » Mer 20 Juil 2011 09:03

Bernadette Chirac ne contestera finalement pas l'annulation de son élection.
Une cantonale partielle aura donc lieu à la rentrée dans le canton de Corrèze.
manusurmars
 
Messages: 145
Inscription: Dim 6 Mar 2011 23:45

Suivante

Retourner vers Élections cantonales de 2011

Vidéos

Découvrez notre sélection de vidéos en lien avec l'actualité politique française.

Voir toutes les vidéos

Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints

Joël Clérembaux

Les communes ont des compétences multiples, dont certaines seulement sont clairement identifiées par le Code général des collectivités territoriales ; les lois de décentralisation et la...

Découvrir l'ouvrage

Guide de l'élu délégué à l'enfance et à la jeunesse

Jérôme Dupuis

Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques en faveur de l'enfance et de la jeunesse : les acteurs et le contexte d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention. Il développe aussi une démarche d'élaboration et de mise en oeuvre de cette...

Découvrir l'ouvrage

Découvrez tous les ouvrages de

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 3 invités