Le remaniement post sénatoriales 2011

[Zimmer]

Chantal Jouanno, qui vient d'être élue sénatrice de Paris, a démissionné du gouvernement aujourd'hui et a été remplacée par David Douillet comme ministre des Sports. Ce dernier était secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger depuis le mois de juin dernier. Chantal Jouanno était, quant à elle, entrée au gouvernement en janvier 2009, d'abord comme secrétaire d'Etat à l'Ecologie, avant d'être nommée ministre des Sports en novembre 2010.

Les deux autres membres du gouvernement candidats aux élections sénatoriales, Gérard Longuet (réélu dans la Meuse) et Maurice Leroy (non élu dans le Loir-et-Cher), respectivement ministre de la Défense et des anciens combattants et ministre de la Ville, continueront à siéger dans celui-ci.

Comme depuis le mois de mars de cette année après son entrée au gouvernement, Gérard Longuet sera remplacé au Sénat par son suppléant, Claude Léonard (UMP), mais celui-ci ne pourra pas siéger à nouveau au Palais du Luxembourg avant la fin du mois d'octobre. Gérard Longuet étant toujours membre du gouvernement, il ne pourra pas participer, quant à lui, au vote destiné à élire le président du Sénat samedi prochain.

La présidence de la République a indiqué que les anciennes fonctions de David Douillet seraient "réattribuées ultérieurement".

http://www.lemonde.fr/politique/article/2011/09/26/elue-senatrice-chantal-jouanno-demissionne-du-gouvernement_1578003_823448.html

[Stéphane]

Les Français de l'étranger vont se sentir bien seuls ... :)

[Jean-Philippe]

Le sujet initialement intitulé Chantal Jouanno quitte le gouvernement a été rebaptisé ainsi étant donné les différentes conséquences du scrutin pour le gouvernement.

Le député UMP de l'Oise Edouard Courtial, 42 ans, a été nommé secrétaire d'Etat chargé des Français de l'étranger pour remplacer Douillet. Il est également maire d'Agnetz depuis septembre 2003 (et le décès de son père) et a été conseiller régional de Picardie de mars à octobre 2010.
C'était le plus jeune député de France élu en 2002 dans la 7e circonscription de l'Oise qui était pourtant restée à gauche en 1993 (il est vrai que le sortant PS depuis 1981 Jean-Pierre Braine s'était représenté comme dissident et avait été battu au 1e tour, Courtial l'emportant avec 50,85% au second tour contre 51,68 au 1e tour de 2007).

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2011/09/28/97001-20110928FILWWW00512-edouard-courtial-remplace-douillet.php

[Zimmer]

Le député UMP de l'Oise Edouard Courtial, 42 ans

Il est âgé de 38 ans. C'est par ailleurs un proche de Brice Hortefeux.

Il sera remplacé à l'Assemblée nationale, fin octobre, par sa suppléante, Dominique Le Sourd. Cette dernière est maire de Blincourt (111 habitants).

[Relique]

Le député UMP de l'Oise Edouard Courtial, 42 ans

Il est âgé de 38 ans. C'est par ailleurs un proche de Brice Hortefeux.

Il sera remplacé à l'Assemblée nationale, fin octobre, par sa suppléante, Dominique Le Sourd. Cette dernière est maire de Blincourt (111 habitants).

Il sera remplacé alors que les députés élus sénateurs ne le seront pas ?? Petite erreur, ou anomalie dans la loi/le règlement ?

[MiniM]

Le député UMP de l'Oise Edouard Courtial, 42 ans

Il est âgé de 38 ans. C'est par ailleurs un proche de Brice Hortefeux.

Il sera remplacé à l'Assemblée nationale, fin octobre, par sa suppléante, Dominique Le Sourd. Cette dernière est maire de Blincourt (111 habitants).

Il sera remplacé alors que les députés élus sénateurs ne le seront pas ?? Petite erreur, ou anomalie dans la loi/le règlement ?

De ce que j'ai compris, se faire élire au Sénat cause une fin de mandat pour cause d'incompatibilité. Ce n'est pas une démission.

[vincent]

Il sera remplacé alors que les députés élus sénateurs ne le seront pas ?? Petite erreur, ou anomalie dans la loi/le règlement ?

Les deux cas sont totalement différents.

Article LO 176 du Code électoral :

Les députés dont le siège devient vacant pour cause de décès, d'acceptation des fonctions de membre du Conseil constitutionnel ou de Défenseur des droits ou de prolongation au-delà du délai de six mois d'une mission temporaire confiée par le Gouvernement sont remplacés jusqu'au renouvellement de l'Assemblée nationale par les personnes élues en même temps qu'eux à cet effet.

Les députés qui acceptent des fonctions gouvernementales sont remplacés, jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois suivant la cessation de ces fonctions, par les personnes élues en même temps qu'eux à cet effet.

[alta62]

Lorsqu'un député est élu sénateur, ce n'est en effet pas son (sa) suppléant(e) qui lui succède automatiquement. L'attribution du siège à un nouvel élu donne lieu à une élection partielle. Sauf que... ce ne sera pas le cas pour cette fois-ci, car la loi dispose aussi qu'il n'est pas organisé de partielles dans la dernière année de la législature.