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Election municipale partielle 2009 à Brou-sur-Chantereine

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Election municipale partielle 2009 à Brou-sur-Chantereine

Messagede vincent » Jeu 24 Sep 2009 09:22

En juillet dernier, le Conseil d'État a confirmé la décision du tribunal administratif de Melun d'invalider les résultats de l'élection municipale organisée en mars 2008 à Brou-su-Chantereine en Seine-et-Marne.

Le recours avait été déposé par le maire sortant battu en mars 2008 : Jean-Marc Deschamps (DVG). L'objet du recours porte sur des différences de signatures sur les cahiers d'émargement entre le premier et le second tour. Dans la mesure où la victoire d'Antonio de Carvalho s'était jouée à 4 voix, le Conseil d'État a estimé que les anomalies relevées étaient de nature à mettre en doute l'authenticité du scrutin.

L'élection partielle sera organisée les 4 et 11 octobre 2009.
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Re: Election municipale partielle 2009 à Brou-sur-Chantereine

Messagede henri » Mar 29 Sep 2009 19:58

A noter qu'Antonio de Carvalho est membre de l'UMP.
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Re: Election municipale partielle 2009 à Brou-sur-Chantereine

Messagede Jean-Philippe » Lun 5 Oct 2009 09:03

Le maire sortant UMP est réélu avec 57 %, ce qui lui évite un second tour.
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