Démissions liées aux élections législatives

[Zimmer]

(dans le cas des recours qui feront l'objet d'appel, on devrait friser l'année avant qu'ils aient été complètement tranchés)

S'agissant des élections législatives (il en est de même pour les élections sénatoriales), les recours en annulation sont examinés par le Conseil constitutionnel et il n'y a pas d'appel possible.

Toutes les décisions devraient être rendues avant la fin de cette année (c'est-à-dire dans un délai maximum de six mois) et, en cas d'annulation, les élections législatives partielles qui suivront auront lieu, au plus tard, durant le premier trimestre de l'année 2013.

[MiniM]

Suite de la liste des députés en cumul

Gironde :
6: Marie Récalde (PS) : députée, conseillère générale de Mérignac-1 (vice-présidente aux transports, à la mobilité durable et à l'intermodalité), adjointe au maire (développement durable et relations avec les entreprises) de Mérignac (66 500 habitants)
8: Yves Foulon (UMP) : député, conseiller général et maire d'Arcachon (11 400 habitants)

Hérault :
2: Anne-Yvonne Le Dain (PS) : députée, conseillère régionale (vice-présidente à l'enseignement supérieur et à la recherche, aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, à l'innovation et aux pôles de compétitivité), conseillère municipale d'opposition à Castelnau-le-Lez (15 000 habitants)
3: Fanny Dombre-Coste (PS) : députée, conseillère régionale, adjointe au maire (au quartier centre, au tourisme euro-méditerranéen, à la forêt urbaine et au jumelage avec Tibériade) de Montpellier (255 000 habitants)
9: Patrick Vignal (PS) : député, conseiller général de Montpellier-4, adjoint au maire (aux sports, à la démocratie participative et à la cohésion sociale) de Montpellier (255 000 habitants)

Ille-et-Vilaine :
3: François André (PS) : député, conseiller général de Rennes-Nord-Ouest (vice-président à la solidarité et à la politique des personnes âges et handicapées), adjoint au maire (aux finances et à l'administation générale) de Rennes (210 000 habitants)
5: Isabelle Le Callennec (UMP) : députée, conseillère générale de Vitré-Est, conseillère municipale de la majorité à Vitré (16 700 habitants)
7: Gilles Lurton (DVD) : député, conseiller général de Saint-Malo-Sud, adjoint au maire (au logement, à la politique des quartiers, aux travaux de voirie, à l'éclairage public et aux circulations douces) de Saint-Malo (47 000 habitants)

Indre : Pas de cumul

Indre-et-Loire :
3: À moins que Marisol Touraine ne quitte le gouvernement, son suppléant Jean-Marie Beffara (PS) : futur député, conseiller régional (vice-président aux finances et aux moyens généraux), conseiller municipal d'opposition à Loches (6 500 habitants)

Isère :
8: Erwann Binet (PS) : député, conseiller général de Vienne-Nord (vice-président au développement économique et aux innovations), conseiller municipal d'opposition à Vienne (30 000 habitants)

Jura : Pas de cumul

Landes : Pas de cumul

Loir-et-Cher : Pas de cumul

Loire : Pas de cumul

Haute-Loire : Pas de cumul a priori (j'ai peut-être confondu des mandats des deux Jean-Paul Vigier, père et fils, cependant).

Loire-Atlantique :
3: Le suppléant du premier ministre Jean-Marc Ayrault, Jean-Pierre Fougerat (PS) : futur député, conseiller général de Saint-Étienne-de-Montluc, maire de Couëron (18 600 habitants)
9: Monique Rabin (PS) : députée, vice-présidente du conseil régional (à l'Europe, à l'international et aux coopérations), maire de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (7 800 habitants)

Loiret : Pas de cumul

Lot : Pas de cumul

Lot-et-Garonne :
2: Matthias Fekl (PS) : député, vice-président du conseil régional (à l'économie, à l'emploi et aux entreprises), adjoint au maire (aux finances) de Marmande (18 500 habitants)

Maine-et-Loire : Pas de cumul

Manche : Pas de cumul

Marne : Pas de cumul

Haute-Marne : Pas de cumul

Mayenne : Pas de cumul

Meurthe-et-Moselle : Pas de cumul

Meuse : Pas de cumul

Morbihan :
1: Hervé Pellois (DVG-PS) : député, conseiller général de Vannes-Est, maire de Saint-Avé.
2: Philippe Le Ray (DVD) : député, conseiller général d'Auray, adjoint au maire (aux finances, à l'environnement et aux structures intercommunales) de Plumergat (3 503 habitants, manque de pot pour lui, 4 habitants de moins et pas de problème de cumul)
3: Jean-Pierre Le Roch (PS) : député, conseiller régional (délégué au Centre Bretagne), maire de Pontivy (13 700 habitants)

Moselle :
1: Le suppléant de la ministre de la culture, Aurélie Filippetti, Gérard Terrier (PS) : futur député, conseiller général et maire de Maizières-lès-Metz (11 000 habitants)
6: Laurent Kalinowski (PS) : député, conseiller général et maire de Forbach (21 600 habitants)
7: Paola Zanetti (PS) : députée, vice-présidente du conseil régional (à l'équipement des territoires), conseillère municipale d'opposition de Créhange (4 000 habitants)

Nièvre : Pas de cumul

Nord :
3: Rémi Pauvros (PS) : député, conseiller général de Maubeuge-Nord (1er vice-président, aux transports et aux infrastructures), maire de Maubeuge (32 000 habitants)
10 : Gérald Darmanin (UMP) : député, conseiller régional, conseiller municipal d'opposition à Tourcoing (92 00 habitants)
15 : Jean-Pierre Allossery (PS) : député, conseiller général d'Hazebrouck-Nord (vice-président à la culture), maire d'Hazebrouck (22 000 habitants)

Oise :
6: Patrice Carvalho (PCF-MUP) : député, conseiller général de Ribécourt-Dreslincourt (vice-président à la voirie départementale et aux infrastructures), maire de Thourotte (4 800 habitants)

Orne (grand chelem de cumul!) :
1: Joaquim Pueyo (PS) : député, conseiller général d'Alençon-1, maire d'Alençon (27 300 habitants)
2: Véronique Louwagie (UMP) : députée, conseillère régionale, conseillère générale de L'Aigle-Ouest
3: Yves Goasdoué (DVG-PS) : député, conseiller général de Flers-Sud, maire de Flers (16 000 habitants)

Pas-de-Calais : Pas de cumul.

Puy-de-Dôme : Pas de cumul

Pyrénées-Atlantiques : Pas de cumul

Hautes-Pyrénées : Pas de cumul

Pyrénées-Orientales :
1: Jacques Cresta (PS) : député, vice-président du conseil régional (à l'éducation et aux lycées), conseiller municipal de la majorité de Cabestany (8 600 habitants)
4: Pierre Aylagas (PS) : député, conseiller général (vice-président au tourisme) et maire d'Argelès-sur-Mer (10 000 habitants)

Bas-Rhin :
2: Philippe Bies (PS) : député, conseiller général de Strasbourg-8, adjoint au maire (à Neudorf, au logement, à la gestion du patrimoine bâti et non bâti et à l'exercice du droit de péremption) de Strasbourg (270 000 habitants). Il a annoncé sa démission de poste de conseiller général, il sera remplacé par Suzanne Kempf, infirmière libérale de Neudorf.
6: Laurent Furst (UMP) : député, conseiller général (vice-président à l'économie, à l'emploi et au tourisme) et maire de Molsheim (9 300 habitants)
9: Claude Struni (DVD) : député, conseiller régional, maire de Haguenau (45 000 habitants)

Haut-Rhin : Pas de cumul

Rhône :
1: Thierry Braillard (PRG) : député, conseiller régional (conseiller spécial aux technologies de l'information et de la communication et au projet Confluence), adjoint au maire (aux sports) de Lyon (480 000 habitants), conseiller du 8e arrondissment
4: Dominique Nachury (UMP) : députée, conseillère générale (vice-présidente au logement et aux opérations de rénovation urbaine) de Lyon-7, conseillère municipale d'opposition de Lyon, première adjointe (aux relations avec les habitants) du 6e arrondissement.
7: Hélène Geoffroy (PS) : députée, conseillère générale et conseillère municipale d'opposition à Vaulx-en-Velin (40 000 habitants)

Haute-Saône :
1: Alain Chrétien (UMP) : député, conseiller général de Vesoul-Ouest, maire de Vesoul (16 000 habitants).

Saône-et-Loire :
1: Thomas Thévenoud (PS) : député, conseiller général de Montcenis (vice-président au logement, à l'habitat, de la ville et de l'aménagement du territoire),conseiller municipal de la majorité de Montceau-les-Mines (19 500 habitants)
2: Édith Gneugneau (DVG-PS) : députée, vice-présidente du conseil régional (au tourisme et aux canaux), première adjointe au maire (au développement économique et durable) de Bourbon-Lancy
3: Philippe Baumel (PS) : député, vice-président du conseil régional (à l'économie), maire du Breuil (3 700 habitants)

Sarthe :
3: Guy-Michel Chauveau (DVG-PS) : député, conseiller général et maire de La Flèche (15 000 habitants)

Savoie :
3: Béatrice Santais (PS) : députée, conseillère générale et maire de Montmélian (4 000 habitants)
4: Bernadette Laclais (PS) : députée, première vice-présidente du conseil régional (aux transports, aux déplacements et aux infrastructures), maire de Chambéry (56 500 habitants)

Haute-Savoie : Pas de cumul

Paris : Pas de cumul

Seine-Maritime :
1: Le suppléant de la ministre Valérie Fourneyron, Pierre Léautey (PS) : futur député, conseiller général (vice-président au développement économique, au tourisme, aux finances, au personnel, à l'administration générale, aux relations européennes et à la coopération décentralisée) et maire de Mont-Saint-Aignan (20 500 habitants)
3: Luce Pane (PS) : députée, conseillère générale de Sotteville-lès-Rouen-Ouest (vice-présidente à l'habitat, au logement et à la politique de la ville), première adjointe au maire de Sotteville-lès-Rouen (29 000 habitants)
4: Le suppléant du ministre des affaires étrangères, Laurent Fabius, Guillaume Bachelay (PS) : futur député, vice-président du conseil régional (à l'emploi, à l'économie, aux entreprises et à l'énergie), adjoint au maire (aux finances communales) de Cléon (5 600 habitants)
7: Édouard Philippe (UMP) : député, conseiller général du Havre-5, maire du Havre (175 000 habitants)
8: Catherine Troallic (PS) : députée, conseillère régionale, conseillère municipale d'opposition au Havre

Seine-et-Marne :
8: Eduardo Rihan Cypel : député, conseiller régional, conseiller municipal de la majorité de Torcy (22 000 habitants)

[Jean-Philippe]

7 : Édouard Philippe (UMP) : député, conseiller général du Havre-5, maire du Havre (175 000 habitants)

Il a déjà quitté (en avril je crois et très discrètement) son poste de conseiller général.

[stephed]

Saone et Loire: Thomas Thevenoud reste conseiller général (en abandonnant la vice présidence) mais quitte son poste de conseiller municipal de Montceau les Mines (l'originalité est que ces 2 mandats sont situés sur une autre circonscription).

http://montceau-news.com/politique/8169 ... nnais.html

[MiniM]

Yvelines :
8: Françoise Crosnier-Descamps (PS) : députée, conseillère régionale, maire de Rosny-sur-Seine (5 300 habitants)
11 : Le suppléant de Benoît Hamon, Jean-Philippe Mallé (PS) : futur député, conseiller général de Saint-Cyr-l'École, premier adjoint au maire (aux finances et à l'urbanisme) de Bois-d'Arcy (13 300 habitants)

Deux-Sèvres : Pas du cumul

Somme : Pas du cumul

Tarn : Pas de cumul

Tarn-et-Garonne :
2: Le suppléant de Sylvia Pinel, Jacques Moignant (PS) : futur député, conseiller général (vice-président) et maire de Montech (5 500 habitants)

Vaucluse :
1: Michèle Fournier-Armand (PS) : députée, conseillère générale d'Avignon-Sud (vice-présidente à l'habitat, au sport et à la vie associative), conseillère municipale d'opposition à Avignon (90 000 habitants)
4: Jacques Bompard (LdS) : député, conseiller général d'Orange-Ouest, maire d'Orange (29 000 habitants)

Vendée :
2: Sylviane Bulteau (PS) : députée, conseillère régionale (vice-présidente à la santé et à la lutte contre les discriminations), conseillère générale de La-Roche-sur-Yon-Sud
3: Yannick Moreau (DVD) : député, conseiller régional, maire d'Olonne-sur-Mer (13 300 habitants)
5: Hugues Fourage (PS) : député, conseiller régional, maire de Fontenay-le-Comte (14 300 habitants)

Vienne : Pas de cumul

Haute-Vienne :
3: Catherine Beaubatie (PS) : députée, conseillère régionale, (vice-présidente au pôle ressources, à l'administration générale, aux ressources humaines, à la communication et au patrimoine régional), adjointe au maire (à la vie économique, au développement économique et de l'emploi, au commerce, à l'artisanat, aux halles et aux marchés de plein air) de Limoges (140 000 habitants)

Vosges : Pas de cumul

Yonne :
1: Guillaume Larrivé (UMP) : député, conseiller régional, conseiller municipal d'opposition d'Auxerre (36 700 habitants)
2: Jean-Yves Caullet (PS) : député, conseiller général et maire d'Avallon (7 300 habitants)

Essonne :
1: Le suppléant de Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, Carlos da Silva (PS) : futur député, conseiller général de Corbeil-Essonnes-Est (vice-président aux finances et au service public départemental), conseiller municipal d'opposition à Corbeil-Essonnes (42 500 habitants)
3: Michel Pouzol (PS) : député, conseiller général (vice-président à la culture, au sport, à la vie associative et à la coopération décentralisée) et conseiller municipal de majorité de Brétigny-sur-Orge (22 700 habitants)
5: Maud Olivier (PS) : députée, conseillère générale (vice-présidente à la lutte contre les discriminations et à la promotion de l'égalité) et maire des Ulis (24 700 habitants)
6: Le suppléant du ministre délégué à la Ville, François Lamy, Jérôme Guedj (PS) : député, président de l'Essonne (canton de Massy-Est), conseiller municipal d'opposition à Massy (40 500 habitants)
9: Thierry Mandon (PS) : député, conseiller général et maire de Ris-Orangis (27 300 habitants)

Hauts-de-Seine :
2: Sébastien Pietrasanta (PS) : député, conseiller régional, maire d'Asnières-sur-Seine (82 000 habitants)
6: Jean-Christophe Fromantin (DVD) : député, conseiller général de Neuilly-sur-Seine-Nord, maire de Neuilly-sur-Seine (62 000 habitants)
9: Thierry Solère (DVD) : député, conseiller général de Boulogne-Billancourt-Nord-Ouest (vice-président au développement économique hors insertion par l'économie et au très haut débit), conseiller municipal d'opposition de Boulogne-Billancourt (113 000 habitants)

Seine-Saint-Denis :
12 : Pascal Popelin (PS) : député, conseiller général (vice-président à l'aménagement et au développement économique et métropolitain) et premier adjoint au maire (aux finances et aux affaires économiques) de Livry-Gagnan (41 200 habitants)

Val-de-Marne :
6: Laurence Abeille (EELV) : députée, conseillère régionale, adjointe au maire (à l'urbanisme) de Fontenay-sous-Bois (53 000 habitants). Elle a annoncé sa démission de son poste de conseillère régionale. Elle sera remplacée par Sandra Provini, candidate socialiste défaite aux cantonales 2008 à Saint-Mandé.
7: Jean-Jacques Bridey (PS) : député, conseiller général (vice-président au logement et à l'habitat) et maire de Fresnes (25 400 habitants)
10 : Jean-Luc Laurent (MRC) : député, conseiller régional (délégué spécial sur le Grand Paris et sur la métropole francilienne), maire du Kremlin-Bicêtre (26 400 habitants)

Val-d'Oise :
4: Gérard Sebaoun (PS) : député, conseiller général et conseiller municipal d'opposition de Franconville (33 200 habitants)

Guadeloupe :
3: Ary Chalus (DVG?) : député, conseiller général (1er vice-président) et maire de Baie-Mahault (21 600 habitants)
4: La suppléante de Victorin Lurel, ministre des Outre-Mer, Hélène Vainqueur-Christophe (DVG?) : députée, conseillère régionale (vice-présidente), maire de Trois-Rivières (8 900 habitants)

Martinique :
2: Bruno Nestor Azélot (DVG-RDM) : député, conseiller général de Sainte-Marie-Sud, maire de Sainte-Marie (18 800 habitants)
4: Jean-Philippe Nilor (REG-MIM) : député, conseiller régional, conseiller général de Sainte-Luce

Guyane :
1: Gabriel Serville (PSG?) : député, conseiller régional, conseiller municipal (d'opposition?) de Matoury (26 600 habitants) (fascinant qu'une ville de cette taille n'aie pas de site internet)

Réunion :
1: Éricka Bareigts (PS) : députée, conseillère régionale, adjointe au maire de Saint-Denis (145 000 habitants)
3: Jean-Jacques Vlody (PS) : député, conseiller régional, conseiller général du Tampon-4 (vice-président)
6: Monique Orphée (PS) : députée, conseillère régionale, adjointe au maire de Saint-Denis (145 000 habitants)
7: Thierry Robert (MoDem) : député, conseiller général de Saint-Leu-2 (vice-président), maire de Saint-Leu (30 500 habitants)

Mayotte : Pas de cumul

Nouvelle-Calédonie :
1: Sonia Lagarde (Calédonie Ensemble) : députée, membre de l'assemblée de la Province Sud, conseillère municipale d'opposition à Nouméa (98 000 habitants) (ou pas? Quel est le statut des assemblées provinciales pour le cumul?)

Polynésie française :
1: Édouard Fritch (Tahoeraa Huiraatira) : député, membre de l'assemblée territoriale (représentant les Îles-du-Vent), conseiller municipal de Pirae (17 500 habitants) (même chose? Statut des assemblées territoriales?)

Saint-Pierre-et-Miquelon : Pas du cumul

Wallis-et-Futuna : Pas de cumul

Saint-Martin/Saint-Barthélemy : Pas de cumul

Français de l'Étranger : Pas de cumul

Voilà la liste des gens qui ont à démissionner d'un poste pour le respect de la loi sur le cumul. Il reste à rechercher de quel mandat ils ont démissionné.

Il peut aussi y a avoir des démissions non-nécessaire selon la loi (comme la dame des Pyrénées-Atlantiques mentionnée précédemment)

[MiniM]

Aisne-3 : Jean-Louis Bricout (PS), député, conseiller régional, maire de Bohain-en-Vermandois (6 000 habitants).
Il a annoncé à L’Aisne Nouvelle qu'il allait démissionner de son poste de conseiller régional. La suivante de liste est Coralie Mathieu-Deshaies, PS, directrice générale des services de la communauté de communes de la région de Château-Thierry et conseillère municipale de Verdilly (dans le canton de Château-Thierry).Bricout reste maire Bohain-en-Vermandois jusqu'au passage de la loi sur le cumul.

Aisne-5: Jacques Krabal (PRG), député, conseiller général et maire de Château-Thierry (15 000 habitants).
Il avait déjà annoncé durant la campagne qu'il quitterait son poste de conseiller général de Château-Thierry. Il sera remplacé par Michèle Fuselier, PS, maire de Brasles, commune dont Krabal a été maire jusqu'à 2008 et présidente de la communauté de communes de la région de Château-Thierry. Krabal reste maire de Château-Thierry.

Une bonne semaine pour le leadership de cette communauté de communes, donc.

[dewey61]

Orne (grand chelem de cumul!) :
1: Joaquim Pueyo (PS) : député, conseiller général d'Alençon-1, maire d'Alençon (27 300 habitants)
2: Véronique Louwagie (UMP) : députée, conseillère régionale, conseillère générale de L'Aigle-Ouest
3: Yves Goasdoué (DVG-PS) : député, conseiller général de Flers-Sud, maire de Flers (16 000 habitants)

Joaquim Pueyo qui me conseil général, de même que Goasdoué, ils siègent tout les deux dans l’opposition. Louwagie, elle, quitte son poste de conseillère régionale, étant dans l'opposition à se niveau.

[Nico78]

Val-d'Oise :
4: Gérard Sebaoun (PS) : député, conseiller général et conseiller municipal d'opposition de Franconville (33 200 habitants)

Gérard Sebaoun n'est plus conseiller général, il a été battu en 2011. Il n'est donc plus en situation de cumul.

[anjou49]

Sarthe : 
3: Guy-Michel Chauveau (DVG-PS) : député, conseiller général et maire de La Flèche (15 000 habitants)
Vendée :
2: Sylviane Bulteau (PS) : députée, conseillère régionale (vice-présidente à la santé et à la lutte contre les discriminations), conseillère générale de La-Roche-sur-Yon-Sud
3: Yannick Moreau (DVD) : député, conseiller régional, maire d'Olonne-sur-Mer (13 300 habitants)
5: Hugues Fourage (PS) : député, conseiller régional, maire de Fontenay-le-Comte (14 300 habitants)

Pour la Sarthe, Guy-Michel Chauveau a déjà annoncé qu'il laissait son mandat de conseiller général à sa suppléante : Nadine Grelet-Certenais, Adjointe au Maire de la Flèche

Pour les députés vendéen, je recherche toujours les informations :roll: :?

[Nico]

Louwagie, elle, quitte son poste de conseillère régionale, étant dans l'opposition à se niveau.

Elle serait donc remplacée par Ludovic Assier (NC), président départemental du Nouveau Centre de l'Orne. (Ici aussi on voit l'inconvénient des listes aux multiples partis, l'UMP perdant un siège).