Re: Sénatoriales 2014 : les recours en annulation
Posté: Mar 16 Juin 2015 13:33
Aveyron : la décision concernant le recours d'Alain Fauconnier (PS) va être rendue jeudi 18 juin.
Décision importante puisque le siège de député de la 3ème circonscription est "inoccupé" depuis plus de 8 mois.
Seront également rendues ce même jour, 6 décisions concernant les saisines de la CNCCFP : 3 candidats en Aveyron dont les deux anciens sénateurs (Alain Fauconnier et Anne-Marie Escoffier), 2 dans le Var et 1 en Saône-et-Loire
Décision importante puisque le siège de député de la 3ème circonscription est "inoccupé" depuis plus de 8 mois.
Seront également rendues ce même jour, 6 décisions concernant les saisines de la CNCCFP : 3 candidats en Aveyron dont les deux anciens sénateurs (Alain Fauconnier et Anne-Marie Escoffier), 2 dans le Var et 1 en Saône-et-Loire