Politiquemania

La base de données de la vie politique française

Archive des votes des parlementaires

Forum dédié à la vie parlementaire en France : débats, votes, composition des groupes et commissions,...

Archive des votes des parlementaires

Messagede Marco35 » Sam 23 Mai 2015 07:11

Bonjour,

sauriez vous où l'on pourrait consulter les archives des votes des parlementaires pour un texte de loi précis. (ma recherche concerne une loi votée sur la 12ème mandature en mars 2007).
J'ai bien trouvé le site http://www.mon-depute.fr/ mais la période 2002-2007 n'est plus fonctionnel. Le site a d'ailleurs l'air à l'abandon depuis 2013.

Merci d'avance si vous avez une piste.
Marco35
 
Messages: 764
Inscription: Sam 4 Mai 2013 17:36

Re: Archive des votes des parlementaires

Messagede Tatu » Jeu 18 Aoû 2016 14:12

Bonjour,

Quelle est cette loi ?
Tatu
 
Messages: 120
Inscription: Mar 26 Mai 2015 14:29
Localisation: Lyon


Retourner vers Vie parlementaire

Vidéos

Découvrez notre sélection de vidéos en lien avec l'actualité.

Voir toutes les vidéos

Le maire président de séance du conseil municipal

Joël Clérembaux

Le maire, en sa qualité d'exécutif du conseil municipal, se voit attribuer des compétences relatives aux réunions de l'assemblée délibérante. Administrer la séance du conseil municipal en assurant sa publicité et en tenant la présidence, diriger les...

Découvrir l'ouvrage

Guide des usages, du protocole et des relations publiques

Collectif

Les questions protocolaires sont généralement source d'un grand stress dans les collectivités locales. Comment composer une table d'honneur ? Comment aligner les drapeaux devant un bâtiment public ? Quel est l'ordre des discours lors d'une inauguration ?...

Découvrir l'ouvrage

Découvrez tous les ouvrages de

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités