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Forum de discussion dédié aux élections sénatoriales de septembre 2014 et au renouvellement de la seconde moitié du Sénat français.

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Conseil municipal : mode d'emploi

Joël Clérembaux

Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement ! Ce guide rappelle l'ensemble des règles relatives à la préparation et à la tenue...

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Guide du conseil municipal - Règles, pièges et astuces

Eric Landot

Comment un conseil municipal fonctionne-t-il ? Quel est le statut de l'élu ? Quels sont les droits des élus minoritaires ? Quels pièges juridiques éviter lors des séances du conseil ? Quelles astuces faut-il maîtriser ? Quelles sont les premières mesures à prendre...

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