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Historique des membres du Conseil constitutionnel

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Historique des membres du Conseil constitutionnel

Messagede vincent » Mar 5 Juil 2011 14:17

Je viens de mettre en ligne une page que j'avais dans les cartons depuis un long moment et qui fait apparaître l'historique des membres du Conseil constitutionnel depuis sa création.

L'information est décomposée par organe de nomination : Président de la République, Président su Sénat et Président de l'Assemblée nationale.

Pour plus de cohérence les données sont affichées chronologiquement.
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Re: Historique des membres du Conseil constitutionnel

Messagede ploumploum » Mar 5 Juil 2011 16:50

Une petite remarque

Pourquoi Vincent Auriol et René Coty n'apparaissent pas dans les membres de droits ?

Les deux anciens Présidents de la Quatrième République ont très vite renoncé à siéger mais ils ont siégé au début.
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Re: Historique des membres du Conseil constitutionnel

Messagede vincent » Mer 6 Juil 2011 09:42

Simplement parce qu'ils ont été oubliés dans la version finale, constituant ainsi une erreur. Celle-ci est réparée, merci.
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