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Les recours et annulations des résultats

Forum de discussion consacré aux élections municipales qui seront organisées en France en mars 2014.

Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Mer 11 Juin 2014 20:29

L'élection municipale de Cabris (Alpes-Maritimes, 1400 habitants) a été annulée.
http://www.nicematin.com/cabris/lelecti ... 77751.html
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Jeu 12 Juin 2014 21:32

Annulation également à Nouâtre (Indre-et-Loire, 900 habitants)
http://www.lanouvellerepublique.fr/Tout ... ns-1944557
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Jeu 12 Juin 2014 21:44

Autres annulations, dans des communes plus importantes :
- Soustons (Landes, 7300 habitants). Le maire PS n'avait été réélu que de 12 voix. Il fait appel
http://www.sudouest.fr/2014/06/12/le-tr ... 4-3564.php
- Villers-Semeuse (Ardennes, 3500 habitants). Le conseiller général et maire sortant DVD Guy Ferreira avait été battu par le DVG Jérémy Dupuy. De nouvelles élections sont prévues le 29 juin.
http://www.lunion.presse.fr/accueil/le- ... 0b0n354740
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Sam 14 Juin 2014 10:28

Annulation des résultats de l'élection de la commune d'Entre deux (Réunion, 6300 habitants) où le maire sortant Modem avait été réélu de justesse. Le rapport avait pourtant plaidé pour la validation des résultats. Le maire fait appel.
http://www.clicanoo.re/424640-election- ... witterfeed
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede paulhistoire » Sam 14 Juin 2014 11:07

Haute-Garonne :
Nailloux : le rapporteur s'est prononcé en faveur de l'annulation de l'élection. Michel Dutech (PS) avait été réélu avec une voix d'avance face à Didier Datcharry (DVD)

Un bulletin de la liste adverse avait été annulé à cause d'un trombone et la veille du scrutin un article de la Dépêche du Midi disait que M.Dutech était le huitième maire de France.
Depuis mars, les conseils municipaux sont très animés à Nailloux.
S'il y a annulation, la campagne risque d'être mouvementée.

http://www.ladepeche.fr/article/2014/06 ... urnes.html

En revanche, pas d'annulation à Sainte-Foy d'Aigrefeuille où Daniel Ruffat (CG DVG) avait été réélu avec 60 bulletins d'avance.
http://www.voixdumidilauragais.fr/munic ... 54231.html
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Jeu 19 Juin 2014 12:39

Annulations à Rochebrune (Drôme, 52 habitants... ) et Saint Rémy l'Honoré (Yvelines, 1400 habitants).
Dernière édition par Nico78 le Jeu 19 Juin 2014 12:43, édité 1 fois.
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Jeu 19 Juin 2014 12:43

Nico78 a écrit:Des communes où les élections pourraient être annulées :
- Cabourg (Calvados, 3800 habitants). L'élection avait été emportée de 4 voix par un candidat DVD sur un autre candidat DVD.
http://www.ouest-france.fr/municipales- ... rs-2592971
- L'Ile-Rousse (Haute-Corse, 3500 habitants). Courte réélection du maire UMP sortant face au candidat PS et surtout des incidents lors du scrutin et du dépouillement. Jugement du TA imminent.
http://www.corsenetinfos.fr/L-Ile-Rouss ... a9561.html

Confirmation de l'annulation à l'Ile Rousse.
Annulation également à Corscia (Haute Corse, 167 habitants) et Cambia (haute Corse, 83 habitants).
http://www.revuedepressecorse.org/?p=13403
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Jeu 19 Juin 2014 12:47

Confirmation également pour Cabourg (Calvados, 3800 habitants) pour des différences de signatures entre les deux tours.
http://www.ouest-france.fr/elections-mu ... er-2627502
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Sam 21 Juin 2014 21:24

Annulation à Maretz (Nord, 1500 habitants) où un tract de dernière minute invalide le scrutin.
http://www.lavoixdunord.fr/region/maret ... 54n2220736
Annulation également à Saint-Adrien (Côtes d'Armor, 350 habitants) pour un tract la veille du scrutin.
http://www.letelegramme.fr/cotes-darmor ... 222603.php
Idem à Grand Bourg de Marie-Galante (Guadeloupe, 5500 habitants). Une liste avait été invalidée pour cause d'inscription d'un électeur sur deux listes.
http://www.guadeloupe.franceantilles.fr ... 274142.php
La Croix-Saint-Leufroy (Eure, 1100 habitants) : la victoire ne s'était jouée qu'à 3 voix.
http://www.limpartial-andelys.fr/2014/0 ... nistratif/
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Re: Les recours et annulations des résultats

Messagede Nico78 » Sam 21 Juin 2014 21:27

A Louveciennes (Yvelines, 7200 habitants), le rapporteur s'est prononcé pour l'annulation du scrutin remporté par l'UMP Pierre-François Viard sur le Nouveau Centre André Vanhollebeke maire depuis 2001.
http://louveciennesplus.fr/vers-une-ann ... veciennes/
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