alamo a écrit:aucun pour le PS, je suis toujours d'accord, ça fait six mois que je l'ai annoncé ici.
le 3ème du FG, tu le vois à Malakoff ou à Bagneux ?
Face à l'affront, un référé a été déposé contre les dissidents. Mais contre tout attente, l'UMP et l'UDI ont été déboutés et ont même été condamnés à verser 1000 euros aux deux candidats.
Rendue mardi, l'ordonnance de référé explique que «les défendeurs allèguent du non-renouvellement de la marque et du logo déposés le 22 novembre 2002, postérieurement à l'expiration de la période de 10 années». Ajoutant: «Force est de constater que l'UMP ne verse aucun élément démontrant qu'il aurait été procédé au renouvellement de la marque avant ou après la date du dépôt, soit ici le 22 novembre 2012, date du premier dépôt». Pour le tribunal de grande instance de Nanterre, «il apparaît que l'UMP ne démontrant pas l'existence même d'une marque et d'un logo valablement renouvelés, n'a pas qualité pour agir».
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